La résidence principale est un sujet autour duquel tournent énormément de questions et de règlements, si vous vous posez des questions sur les plus-values des résidences principales, alors lisez notre article !

Que faut-il savoir sur la plus-value d'une résidence principale ?

Pour les résidences principales, les plus-values qui sont réalisées lors de la vente de ces dernières peuvent échapper aux taxations, cette exonération a lieu par le simple fait de la mention sur (sur l'acte) que le bien immobilier vendu est en fait la résidence principale du vendeur, certains cas dans les tribunaux ont jugé qu'il est de la responsabilité du notaire de procéder à des vérifications et à demander des justificatifs.savoir plus value residence principale

Il est important de préciser que pour bénéficier de l'exonération, il faut que le bien immobilier soit la résidence principale du vendeur au moment de la vente, il est alors possible de déménager avant que la vente soit conclue, mais le vendeur doit avoir déménagé après que la résidence ait été mise en vente. Il faut aussi que :

  • Le bien soit vide et qu'il le reste jusqu'à la signature de l'acte ;
  • Le bien ne doit pas être loué ;
  • Le bien ne doit pas être prêté ou mis à disposition de proches ou de membres de la famille.

Toutes ces conditions sont très importantes et doivent être remplies pour pouvoir bénéficier de l'exonération, si elles ne sont pas respectées le vendeur ne pourra pas profiter de l'exonération. Il faut aussi savoir qu'il est possible que le nouvel acquéreur du bien s'installe grâce à une convention temporaire d'occupation, parallèlement la vente doit avoir lieu dans un délai d'une année ou moins depuis le déménagement du vendeur. Lors de plus-values réalisées pendant une vente de résidence principale, il n'y a donc pas de :

  • Impôt sur le revenu ; 
  • Prélèvement social.

Il y a d'autres cas où une exonération est possible lorsqu'il s'agit d'une transaction autour de la résidence principale. Ainsi, il y a le cas où l'on vend sa résidence secondaire afin d'acheter sa résidence principale, et un autre cas aussi existe pour que la taxation sur la plus-value soit exonérée, et c'est le cas où le bien immobilier est vendu en France avec des non-résidents qui sont européens.

Revendre une résidence principale

Si une personne souhaite quitter sa résidence principale et ensuite veut la revendre, il y a des conditions qu'elle doit respecter, ces conditions sont fixées par l'administration fiscale :

  • Il ne faut pas dépasser un délai d'un an entre le départ de la résidence principale et sa vente ;
  • Il faut que son vendeur l'ait mise en vente lorsqu'il l'a quittée (sans trouver preneur depuis).

Vendre une maison avant cinq ans

Un propriétaire a le droit de revendre une maison qu'il vient tout juste d'acheter, il peut entamer cette démarche au bout de 6 mois (de faire la revente avant un an), un propriétaire a aussi le droit de revendre une maison avant 2 ans.

Vous savez maintenant tout des plus-values sur les résidences principales, vous pouvez maintenant prendre des décisions éclairées selon l'usage que vous souhaitez réserver à votre résidence.