L'investissement immobilier se déroule généralement en plusieurs étapes. Surtout si vous décidez d'investir dans quelque chose qui n'est pas bâti. C'est pour cela qu'il est très essentiel de connaître en détail les différentes étapes avant d'effectuer la procédure d'achat. Car ça peut être un projet du futur, qui changera votre vie. Dans cet article, nous allons parler de la procédure d'achat du terrain constructible. Vous devez donc bien identifier les étapes, et respecter parfaitement cette procédure. Pour avoir plus d'informations sur le sujet, n'hésitez pas à continuer de lire cet article.

Qu'est-ce qu'un terrain constructible ?

Un terrain constructible est également appelé le terrain à bâtir. Car il y a une possibilité qu'ils soient édifiés. Il doit supporter les nouvelles constructions, ce qui veut dire qu'il doit être physiquement apte à les supporter. Surtout, en ce qui concerne les charges de construction, ainsi que les capacités du sous-sol. Ce terrain doit avoir une autorisation judiciaire à être par bâti. Cette dernière doit être obtenue par le document d'urbanisme. Par contre, vous devez faire attention aux différentes contraintes. 

qu'est-ce qu'un terrain constructible

Dans un premier lieu, vous avez le type de bâtiment qui peut être bâti. En effet, certains terrains n'autorisent pas la construction de tout type de bâtiment. Il y a aussi les implantations de construction, ainsi que la proximité de l'eau potable. Vous devez également faire très attention aux zones qui ont un très grand risque sismique. Tous ces éléments doivent t'être bien étudiés avant de s'engager à l'achat d'un terrain constructible.

Comment acheter un terrain constructible ?

Ce genre d'investissement nécessite une grande vigilance, surtout qu'il est dépendant de plusieurs étapes. À partir du moment où vous avez choisi d'acheter un terrain constructible, vous devez dans un premier lieu faire une offre d'achat au vendeur. Pour un début, cette dernière peut être orale. Et c'est vivement recommandé si vous êtes encore hésitant. Car vous allez gagner du temps pour vous positionner par rapport aux autres offres des terrains. Une fois que vous avez finalisé votre choix, vous devez passer à l'offre écrite. Si elle est acceptée par le vendeur, elle sera juridiquement valable, et vous pourrez acquérir le terrain constructible. Après cette acceptation, il y a une signature de ce qu'on appelle l'avant-contrat de vente. Ce dernier peut être considéré comme un compromis de vente. Ce contrat nécessite la signature des deux parties, et elle doit s'effectuer devant un notaire. Une fois l'avant contrat signé, l'acheteur doit verser au notaire un pourcentage qui est entre 5 et 10 % du montant de la vente. Vous devez également savoir que les modalités de l'avant-contrat peuvent varier, et ils dépendent :

  • De la nature du terrain ;
  • Des conséquences qui peuvent arriver.

Une fois l'étape de l'avant-contrat passé, vous pouvez maintenant passer à la signature de l'acte authentique de la vente, qui est le contrat final. Cette signature doit obligatoirement se faire en présence d'un notaire, pour qu'il veille au respect des obligations légales et fiscales. En dernier, vous pouvez maintenant commencer à concrétiser votre projet de construction.